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1. Droit de propriété intellectuelle

Ce site est la propriété des docteurs Eric ARNAL, Nicolas BERTHOUX et Thomas PROT (appelés ici “Chirurgiens”) regroupés en tant que gérants et/ou associés dans une Société Civile de Moyens, immatriculée 321-008-484  en date du 24 décembre 1980 et dénommée SCM de Chirurgie Viscérale. Le site www.chirurgie-beaujolais.fr est édité et exploité par les “Chirurgiens” dans le cadre de la mise en commun des moyens matériels nécessaires à l’exercice de leur profession.

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3. Informations nominatives et autres informations

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SCM de Chirurgie Viscérale
Dr Thomas Prot
Chirurgie Viscérale et Endocrinienne
Immeuble La Passerelle

Ancienne Route de Beaujeu
69400 Arnas
mailto:dr-thomas-prot-medecin@chirurgie-beaujolais.fr

3.2 Le Site Internet www.chirurgie-beaujolais.fr n’est pas destiné à recevoir des utilisateurs des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, qui seront communiquée sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle.

3.3 Les “Chirurgiens“ s’engagent à ne recueillir aucunes informations (adresses Ip et cookies) susceptibles d’identifier l’origine et/ou l’identité des visiteurs.

4. Responsabilité

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En outre, il est rappelé qu’aucun lien hypertexte ne peut renvoyer sur le Site www.chirurgie-beaujolais.fr sans l’autorisation préalable et expresse des “Chirurgiens”, éditeurs du Site. A défaut d’autorisation, un tel lien est considéré comme constitutif du délit de contrefaçon, délit dont les peines ont d’ores et déjà été rappelées ci-dessus.

Les “Chirurgiens” mettent en garde les personnes titulaires de l’autorité parentale sur la diversité et la nature des contenus disponibles sur le réseau Internet, lesquels peuvent être susceptibles de porter préjudice aux mineurs. Les parents sont donc encouragés à surveiller leurs enfants lorsqu’ils se connectent.

5. Garantie de disponibilité du site Internet

Alors même que les “Chirurgiens” ont effectué toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations, services, logiciels ou produits contenus sur ce site Internet, il ne sauraient être tenu pour responsable d’erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci. Les “Chirurgiens” ne sont en effet tenus que d’une simple obligation de moyens.

L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

Les “Chirurgiens” s’efforcent de maintenir accessible le site www.chirurgie-beaujolais.fr 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais ne sont tenus à aucune obligation d’y parvenir. Les “Chirurgiens et/ou Leurs fournisseurs peuvent donc en interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toute autre raison. Les “Chirurgiens” ne sont aucun cas responsables de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tous tiers. Il est rappelé par ailleurs que les “Chirurgiens” peuvent mettre fin ou modifier les caractéristiques du site www.chirurgie-beaujolais.fr à tout moment, et cela sans préavis.

En aucun cas les “Chirurgiens” ne sauraient être tenus pour responsables d’une perte de données ou d’une détérioration liée à ces données. Toute information ou conseil fourni par le site www.chirurgie-beaujolais.fr ne saurait être interprété comme une quelconque garantie. Par ailleurs des liens hypertextes peuvent conduire à une consultation de sites extérieurs gérés par des tiers. Sur ces sites Internet externes, les “Chirurgiens” n’ont aucun contrôle et n’assument aucune responsabilité quant à leur contenu.

6. Loi applicables – indépendance des clauses

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d’Utilisation sera régi(e) selon la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Mentions légales

7.1 Responsables de l’édition et de la publication :
Les “Chirurgiens” (docteurs Eric ARNAL, Nicolas BERTHOUX et Thomas PROT)

Ancienne route de Beaujeu – 69400 Arnas – tel : +33(0)9 70 75 55 35 et fax : +33(0)4 74 02 82 22.

7.2 Responsable de la Rédaction :

Dr Thomas PROT
Chirurgie Viscérale et Endocrinienne
mailto:dr-thomas-prot-medecin@chirurgie-beaujolais.fr

7.3 Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL – France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

N° déclaration CNIL : 1440068

7.4 Hébergement Professionnel du Site :
ovh.com

8. Crédits photographiques et sources internes et externes

  • Haute Autorité de la Santé (HAS) - juillet 2009 – illustrations : Fabrice Mathé pour la chirurgie de l’obésité (document accessible sur le site HAS : brochure_obesite_patient_220909.pdf
  • Polyclinique du Beaujolais pour la partie circuit du patient et la présentation de la Polyclinique
  • Natom Geckomedia  pour les planches anatomiques et pathologiques présentes sur le site
  • Les chirurgiens de la SCM Chirurgie Viscérale et Digestive pour toutes les pages pathologies validées par le Comité Editorial SCM Chirurgie Viscérale
  • Modifié le 27 mai 2016 et validé par le Comité Déontologique